Aller au contenu
Informations legales

Mentions legales

Editeur du site

Le site Trajelys (accessible à l'adresse www.trajelys.fr) est édité par :

  • Éditeur : Rémy Simon, exerçant sous le nom commercial RS Digital Solutions
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel
  • SIREN : 910 144 922
  • SIRET du siège : 910 144 922 00028
  • Siège : 17 rue Ambroise Croizat, 83560 Rians, France
  • Activité : 6201Z — Programmation informatique
  • Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), depuis le 7 mai 2026
  • Courriel : contact@trajelys.fr

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication

Rémy Simon, en sa qualité d'entrepreneur individuel.

Hebergement

Le site est heberge par les prestataires suivants :

  • Vercel Inc. — hébergement de l’application web (États-Unis)
  • Supabase Inc. — base de données et stockage des fichiers (Allemagne (région eu-central-1))
  • IONOS SE — serveur du calculateur de planning et de Phone Control (Espagne)
  • Stripe Payments Europe Ltd — paiement des abonnements (Irlande)
  • Google Ireland Ltd — notifications de réveil des téléphones professionnels (Union européenne)
  • Anthropic PBC — comparaison automatisée des photos d’état des lieux (États-Unis)

Propriete intellectuelle

L'ensemble des elements du site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, videos, sons, plans, logos, marques, creations et oeuvres protegeables diverses, bases de donnees, etc.) ainsi que le site lui-meme, relevent des legislations francaises et internationales sur le droit d'auteur et sur la propriete intellectuelle.

Toute representation, reproduction, modification, denaturation et/ou exploitation totale ou partielle du site et/ou des elements qui le composent, par quelque procede que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation expresse et prealable de Trajelys, est strictement interdite et constituerait un delit de contrefacon sanctionne par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

Donnees personnelles

Les modalites de traitement des donnees personnelles sont detaillees dans notre politique de confidentialite.

Contact

Pour toute question relative a ces mentions legales, vous pouvez nous contacter par email a contact@trajelys.fr.

Derniere mise a jour : mai 2026